Le club dit " Club de cibie de la Vallée de Joux " fondé le 06 Octobre 2009 a pour but :
Rester en contacte avec les cibistes. Sa durée est illimitée. Elle a son siège au Sentier.
Art. 2
- LES MOYENS DU CLUB SONT : Rester en contacte avec les cibistes
Art.3
Le club se compose par des membres adhérents. Pour être membre, il faut être majeur (fournir une autorisation écrite des parents), jouir de ses droits civiques et être présenté par 5 adhérents et être agréer par le comité.
Le titre de membre (honoraire ou d'honneur) peut être décerné par le comité aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signales au club. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'assemblé général.
Art. 4
la qualité de membre du club se pert :
Par démission.
Par la radiation, prononcée par le comité.
Art. 5
Le club est administré par un comité composée de 6 membres, élus au scrutin secret pour 5 ans par l'assemblée générale ceux-ci étant à jour de leur cotisation et ayant présenté leur candidature. En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procède a leur remplacement par la prochaine assemblée générale
Les pouvoirs des membres ainsi nommés prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés:
Le renouvellement du comité a lieu intégralement.
Les membres sortant sont rééligibles.
Le comité est élu pour 5 ans.
Art. 6
Le comité se réunit chaque fois qu'il est convoqué par le président ou sur demande du quart de ses membres
La présente du tiers des membres du comité est nécessaire pour la validité des délibération.
Les décisions sont prise a la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante
Art. 7
Les membres du comité ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Art. 8
l’assemblée générale du club comprend :
Les membres cotisants, bienfaiteurs et d'honneurs.
Elle se réunit 2 fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le comité ou sur demande de la moitié plus un de ses membres. Son ordre du jour est rédigé par le comité.
Son comité est celui du club.
Elle entend les rapports sur la gestion du comité, sur la situation financière et morale du club.
Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mise a l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu au renouvellement, des membres du comité.
Le rapport annuel et les comptes sont mis à la disposition de tous les membres du club.
Art. 9
Assemblée générales extraordinaire :
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalité prévues a l'article 8.
Art. 10
Les dépenses sont ordonnancées par le président. L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président.
Le représentant de l'association doit jouir de ses droits civiques.
Art. 11
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matière
Art. 12
Un règlement intérieur peut être établi par le comité qui le fait alors approuvé par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est distiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont traits à l'administration interne du club.
Art. 13
Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la sous préfecture du siège sociale, tous les changement survenus dans le comité du club ainsi que toutes les modifications apportées aux statuts.
Ces modifications et changements sont en outres consignés sur un registre spécial, coté et paraphé par le président ou son délégué.
Art. 14
La dissolution du club ne peut être prononcée que par l'assemblée générale convoqué spécialement à cette effet.
L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens du club.
Elle attribut l'actif net conformément a la loi.
La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration a la sous préfecture du siège sociale.
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